La Leçon sur le droit de guerre (1539) de Francisco de Vitoria

Note : ce post fait partie d’une série d’articles consacrés aux débats intellectuels relatifs à la conquête des Indes, pour en savoir plus, voir ici.

La Leçon sur le droit de Guerre est la suite directe de la Leçon sur les Indiens, beaucoup plus courte que la précédente, elle se propose de répondre à trois questions : quelles sont les conditions de la guerre juste ? Quelles questions soulèvent la justice de la guerre ? Quelles sont les questions posées par la conduite de la guerre ?

La première question à laquelle répond Vitoria est la plus claire : les chrétiens ont-ils le droit de faire la guerre ? Pour Vitoria, la réponse est négative : il se rapporte à l’autorité de Tertullien et de Luther qui s’oppose à la croisade contre les Turcs. Cependant, ce n’est pas l’avis de Saint Augustin ou de Thomas d’Aquin pour qui la guerre est possible par la loi naturelle. Il s’agit de guerre défensive d’une part, et de guerre offensive d’autre part en cas d’injustice. La guerre peut même être nécessaire pour maintenir la paix et la stabilité de l’Etat. En revanche, Vitoria distingue bien la guerre défensive de la guerre offensive : la guerre défensive peut être réalisée par n’importe qui sous certaines conditions (réparer une injustice) tandis que la guerre offensive ne dépend que des Etats. La seule raison qui justifie une guerre offensive, explique Vitoria, est la violation d’un droit. Il faut « une injustice « proportionnée à la gravité du délit » (p. 123). Il faut donc que la guerre soit justifiée pour être valable. Vitoria s’intéresse ensuite à la justice de guerre.

D’une part, le prince peut commettre une erreur coupable dans le cas de la défense d’une cause juste, ce qui rend la guerre illégitime. D’autre part, pour que la guerre soit juste, il faut examiner les causes qui la légitiment et connaître le point de vue de l’adversaire : il faut donc négocier avant d’avoir recours à la violence. Ensuite, Vitoria s’intéresse aux devoirs des sujets : sont-ils tenus d’examiner la cause de la guerre ou doivent-ils combattre sans s’en préoccuper ? Pour Vitoria, si la guerre est injuste, il est permis de ne pas combattre. Ensuite, les notables et ceux qui relèvent du conseil du Prince sont amenés à s’interroger sur les causes de la guerre. Ils peuvent donc l’écarter si celle-ci semble injuste. Mais si les sujets font la guerre, ils ne sont pas pour autant coupables : « Les soldats qui ont crucifié le Christ par ignorance, en suivant l’ordre de Pilate, seraient excusés » (p. 131). Mais si la légitimité de la guerre est douteuse, c’est-à-dire qu’il y a de bonnes raisons de s’affronter des deux côtés, que faut-il faire ? Vitoria distingue ici le cas des princes de celui des sujets. Du côté des princes, Vitoria explique que si l’un d’eux a une possession légitime, un autre prince ne peut lui réclamer par la guerre. Par contre, si le territoire en question n’a pas de propriétaire, il peut être négocié et partagé. Pour les sujets, en cas de doute, ils peuvent suivre le prince dans le cas d’une guerre défensive ou d’une guerre offensive. Ils doivent obéir à l’autorité car le doute porte sur la légitimité de la guerre et non sur l’obligation d’obéir.

Enfin, une guerre peut-elle être juste des deux côtés ? Pour Vitoria, c’est impossible même en cas d’ignorance des deux côtés.

La troisième partie de la leçon est consacrée aux questions posées par la conduite de la guerre. D’abord, est-il possible de tuer des innocents ? L’argumentation est plus surprenante puisque Vitoria explique que le massacre d’innocents, leur spoliation, la mise à mort d’otages… est possible, notamment lorsque ces derniers représentent un danger pour l’avenir. De même, il est possible de spolier des innocents (armes, navires) qui pourraient servir contre nous. Vitoria explique ensuite qu’il est permis d’emmener des innocents en captivité et en esclavage, mais pas dans le cas de guerres entre chrétiens où seule la captivité est permise en échange de rançon. Les otages peuvent être mis à mort s’ils sont coupables mais pas s’ils sont innocents. En revanche, après la victoire, il n’est pas possible d’exécuter les prisonniers, même s’ils sont coupables en vertu du droit des gens.

En conclusion de sa Leçon, Vitoria pose trois règles à la guerre :

– La guerre est possible par contrainte et malgré soi

– Lorsque la guerre a lieu, c’est en raison de la poursuite de son droit, « la défense de sa patrie et de son Etat et pour obtenir qu’un jour la paix et la sécurité soient le résultat de cette guerre » (Id, p. 155).

– Après la victoire, il faut en profiter de manière modérée : « Le vainqueur doit considérer qu’il est juge entre deux Etats : l’un est lésé, l’autre a commis une injustice. Ce n’est donc pas en qualité d’accusateur mais de juge qu’il portera une sentence qui puisse cependant donner satisfaction à l’Etat lésé. Mais, après avoir puni les coupables d’une manière convenable, que l’on réduise autant que possible, au minimum, le désastre et le malheur de l’Etat coupable, d’autant plus que, généralement, chez les chrétiens, toute la faute revient aux princes. Car c’est de bonne foi que les sujets combattent pour leurs princes et il est tout à fait injuste que, selon le mot du poète : « Les Achéens soient punis pour toutes les folies de leurs rois » (Id., p. 156).

La leçon sur le droit de guerre n’aborde donc plus aussi explicitement la question des droits des Indiens mais vise à répondre aux questions relatives aux raisons de faire la guerre. Or, si l’on met en parallèle les deux leçons, il ressort que la guerre menée contre les Indiens est illégitime dans la mesure où ils étaient déjà propriétaires de leurs terres. On peut en revanche être plus surpris par la défense de meurtres ou de spoliations qui intervient à la toute fin de la leçon. Pour autant, dans sa leçon consacrée à la tempérance de 1537, Vitoria était bien conscient des enjeux relatifs à la guerre contre les Indiens :

« Quel que soit le motif pour lequel on fait la guerre aux Indiens, il n’est pas licite de faire plus que ce qu’a le droit de faire un prince chrétien en guerre juste contre un autre prince chrétien, qui n’est pas autorisé par cette guerre à lui enlever son royaume même. D’où il s’ensuit qu’il n’est pas licite de dépouiller les Indiens de leurs royaumes et de leurs biens » (cité par Courtine, 1999, p. 145).

En résumé, Vitoria est un penseur de la paix et de l’universalisme (Truyol y Serra, 1987), ce qui peut expliquer son opposition à la conquête des Indes, tout comme le feront les héritiers intellectuels de Vitoria. Mais arrêtons-nous maintenant sur le point culminant de ce débat, à savoir la Controverse entre Las Casas et Sepúlvada.

Sources :

Courtine J-F. « Vitoria, Suárez et la naissance du droit naturel moderne » in Renaut A. (dir.), Histoire de la philosophie 2. La naissance de la modernité, Paris, Calmann-Lévy, 1999, p. 127-181.

Truyol Y Serra A. & Foriers P. La conception de la paix chez Vitoria, L’organisation de la paix chez Grotius, Paris, Vrin, 1987

Vitoria F. de, Leçons sur les Indiens et sur le droit de guerre, Genève, Droz, 1966